Mentions légales
Éditeur du site
Le site malsainprint.com est édité par :
MALSAIN PRINT Société à responsabilité limitée (SARL) Capital social : 1 000 €
Siège social 270 boulevard de la Libération 84450 Saint-Saturnin-lès-Avignon France
Immatriculation SIREN : 984 342 998 SIRET du siège social : 984 342 998 00015 Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) depuis le 26 février 2024 Numéro de TVA intracommunautaire : FR00 984 342 998 Numéro EORI : FR984 342 998 00015 Code NAF/APE : 18.12Z — Autre imprimerie (labeur) Nature de l'activité : artisanale non réglementée RCS : 984 342 998 R.C.S. Avignon
Contact E-mail : malsainprint@gmail.com Téléphone : 07 64 75 68 11
Direction de la publication
Le directeur de la publication est Emmanuel Cup, en sa qualité de gérant de la société MALSAIN PRINT.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited Victoria Buildings, 2ᵉ étage 1-2 Haddington Road Dublin 4, D04 XN32 Irlande
Site : shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site malsainprint.com — structure, textes, photographies, illustrations, logos, marques, éléments graphiques et sonores — est la propriété exclusive de MALSAIN PRINT ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de MALSAIN PRINT.
Les visuels présentés dans la rubrique des réalisations demeurent la propriété de leurs auteurs et commanditaires respectifs ; leur présentation sur le site est effectuée à titre de démonstration du savoir-faire de MALSAIN PRINT.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur et de donner lieu à des poursuites, notamment sur le fondement de la contrefaçon.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site font l'objet d'un traitement dont MALSAIN PRINT est responsable.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition sur les données vous concernant.
Ces droits s'exercent par courriel à l'adresse malsainprint@gmail.com ou par courrier à l'adresse du siège social.
Les modalités de collecte et de traitement sont détaillées dans notre politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.
Cookies
Le site utilise des cookies destinés à assurer son bon fonctionnement, à mesurer son audience et, le cas échéant, à personnaliser les contenus.
Un bandeau d'information vous permet d'accepter ou de refuser les cookies non essentiels lors de votre première visite. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment depuis le lien prévu à cet effet en pied de page.
Responsabilité
MALSAIN PRINT s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur.
Les photographies des produits sont présentées à titre indicatif. Les couleurs affichées à l'écran peuvent différer des teintes réelles des textiles en raison des réglages d'affichage propres à chaque appareil.
MALSAIN PRINT ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou d'une impossibilité d'y accéder.
Le site peut comporter des liens vers des sites tiers. MALSAIN PRINT n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, MALSAIN PRINT adhère à un service de médiation de la consommation.
Médiateur : [À COMPLÉTER APRÈS ADHÉSION] Coordonnées : [À COMPLÉTER] Site : [À COMPLÉTER]
Le recours à la médiation est gratuit pour le consommateur, qui doit avoir préalablement tenté de résoudre le litige directement auprès de MALSAIN PRINT.
Conditions générales de vente
Les ventes réalisées par MALSAIN PRINT sont régies par ses conditions générales de vente, accessibles depuis le pied de page du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application relève de la compétence des juridictions françaises.









